Règlementations, normes de sécurité et qualité de l’hydrogène – Sensibilisation normative H2 et analyse de cas d’étude

Introduction – Pourquoi l’hydrogène ?

Quizz initial sur les connaissances actuelles

Les enjeux de sécurité des systèmes à hydrogène (H2) – Les propriétés de l’H2 et leurs impacts sur la sécurité :

• Propriétés physiques et chimiques de l’H2 : inflammabilité, haute pression, cryogénicité, compatibilité des matériaux, etc.
• Identification des dangers et des risques associés.
• Lien avec les réglementations : REACH, SEVESO, et autres normes applicables.

Typologie des systèmes à hydrogène

• Production, stockage et emballage.
• Transport et distribution de l’H2.
• Utilisation industrielle ou pour la mobilité.

Enjeux de la réglementation et de la normalisation – Cadre réglementaire global : Aperçu des réglementations applicables à toutes les utilisations de l’hydrogène.

• Introduction : Objectifs de la normalisation vs. Objectifs des règlementations.
• Protection des travailleurs :
  • Directive OSH + Code du travail.
    • Plans de prévention,
    • DRPCE, zonage ATEX, normes d’application obligatoire.
• Conception et mise sur le marché d’équipements H2 :
  • Directive Machines + Code du travail.
  • Directive ESP (normes harmonisées) + Code de l’environnement.
  • Directive ATEX équipements ((normes harmonisées) + Code de l’environnement.
  • Autres directives : BT, CEM, RoHS, ÉcoConception, etc.

Réglementations spécifiques pour les installations industrielles

• Installations classées ICPE (Installations Classées pour la Protection de l’Environnement) :
  • Lien avec le Code de l’Environnement.
  • Autorisation environnementale, enregistrement, déclaration.
  • Distance de sécurité.
  • Normes et liens avec la réglementation de la directive SEVESO.
• Directive IED (Industrial Emissions Directive).
• Autres aspects :
  • IOTA (Infrastructure H2).
  • Code de l’Urbanisme.

Introduction à la réglementation sur le transport et les canalisations d’hydrogène :

• Transport de l’H2 : par route, rail, voies maritimes (intérieures et internationales).
• Réglementation des canalisations H2 et au marché unique du réseau européen des gaz (TEN-E).
• Règlementations sur les véhicules H2.

Le cadre normatif pour divers secteurs en lien avec l’hydrogène

• Sécurité H2 :
  • Généralités sur la sécurité et les distances de sécurité.
  • Normes spécifiques pour les secteurs industriels, HRS (Stations de Recharge d’Hydrogène), et les applications automobiles.
• Normes applicables à différents équipements H2 :
  • Piles à combustibles : Normes IEC.
  • Electrolyseurs : Normes IEC.
  • Cryogénie : Normes IEC/ISO.
• Introduction aux normes pour les sous-composants :
  • Vannes, réservoirs, soupapes, tuyaux, pompes, compresseurs, flexibles, etc.

Exemples de cas concrets :

• Conception et vente de piles à combustibles : Étude des normes et réglementations pour la conception, la production et la commercialisation des piles à combustibles.
• Utilisation de l’hydrogène dans une station de recharge HRS : Examen des pratiques et des normes de sécurité liées à l’utilisation de l’hydrogène dans une station de recharge.
• Conception et mise en place de l’installation Hydrogène sur notre site à Francazal
• Réflexion sur la conception de l’installation Hydrogène sur votre site

Quizz Final sur les connaissances acquises + Evaluation de la formation

Aucun prérequis spécifique n’est nécessaire pour participer à cette formation.

• Professionnels de l’industrie, ingénieurs, responsables de la sécurité, experts en réglementation.
• Toute personne souhaitant approfondir ses connaissances sur l’hydrogène et la sécurité.

Ingénieur chargé d’affaires.

• Présentation théorique illustrée de cas pratiques.
• Échanges interactifs pour mieux comprendre les enjeux et les applications des réglementations.
• Études de cas pour appliquer directement les concepts appris.

Evaluation en début et fin de formation, quizz…

5 jours ouvrés avant le début de la formation (si financement OPCO).

Une attestation de formation conforme aux dispositions de l’Article L. 6353-1 alinéa 2 remise au stagiaire.